Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARNAUD DE FRANCE
ETS M. KORZILIUS (S.A.)

Numéro de dépôt :
92439509
Date de dépôt :
22/10/1992
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/10/2002

Présentation de la marque ARNAUD DE FRANCE

Déposée le 22 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) ETS M. KORZILIUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARNAUD DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-44 du 11 décembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS M. KORZILIUS domicilié(e) 1, RUE ANDRE KIENER, 68000 COLMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 916 220 239 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEYER & Partenaires Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque ARNAUD DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92439509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARNAUD DE FRANCE est expirée depuis le 22 octobre 2002.

ETS M. KORZILIUS a également déposé les autres marques suivantes : SELECT'C.E. , ZOOM , EPOCA , L'INEDIT , ETAIN DE LA VIEILLE FORGE , COOKINOX , RIGOLETTO , ROYAL EPOCA


ETS M. KORZILIUS (S.A.) - 1, RUE ANDRE KIENER, 68000 COLMAR - France - SIREN 916220239


MEYER & Partenaires Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-14

Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44

Coutellerie, fourchettes et cuillers, argenterie, couverts, casse-noix non en métaux précieux, ouvre-boîtes non électriques, ouvre-huîtres, pinces à sucre, pinces à glace, pincettes.Produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, corbeilles non métalliques, couteaux, fourchettes et cuillers non métalliques, plateaux de tables.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), verrerie, porcelaine, faïence et céramique non comprises dans d'autres classes, objets d'art en porcelaine, en terre cuite, en cristal ou en verre, assiettes non en métaux précieux, beurriers, bocaux, boîtes (non en métaux précieux), bonbonnières non en métaux précieux, bols, bougeoirs non en métaux précieux, boules à thé (non en métaux précieux), bouteilles, ouvre-bouteilles, brocs, brûle parfums, cabarets (plateaux à servir) non en métaux précieux, cache-pots non en papier, candélabres (chandeliers), services à café non en métaux précieux, cafetières non électriques non en métaux précieux, carafes,dessous de carafes (non en papier et autres que linge de table), chinoiseries (porcelaines), chopes à bières, cloches à fromage, coquetiers non en métaux précieux, cloches à beurre, confituriers, crémiers, corbeilles à usage domestique non en métaux précieux, coupes, coupelles, couvercles de plats, couvercles de pots, cristaux (verrerie), cruches, cruchons non en métaux précieux, dessous de plats (ustensiles de table), flacons non en métaux précieux, presse-fruits non électriques à usage ménager, moules à gâteaux, seaux, seaux à glace, seaux à rafraîchir, gobelets non en métaux précieux, huiliers non en métaux précieux, services à liqueurs, louches de cuisine, mélangeurs manuels, ménagères non en métaux précieux, légumiers, moutardiers, rafraîchissoirs, ramasse-miettes, nécessaires pour pique-niques (vaisselle), corbeilles à pain, pelles (accessoires de table), pelles à tartes, plats non en métaux précieux, plateaux à usage domestique non en métaux précieux, poivriers non en métaux précieux, porte-cartes de menus, porte-couteaux pour la table, poteries, pots, récipients à boire, récipients calorifuges, ronds de serviettes (non en métaux précieux), raviers, saladiers non en métaux précieux, salières non en métaux précieux, services (vaisselle) non en métaux précieux, sabliers, porte-sabliers, porte-serviettes non en métaux précieux, soucoupes nonen métaux précieux, saucières non en métaux précieux, soupières non en métaux précieux, sucriers non en métaux précieux, surtouts de table (non en métaux précieux), tasses non en métaux précieux, services à épices, services à thé non en métaux précieux, théières non en métaux précieux, tire-bouchons, tartineurs non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, vases non en métaux précieux, verres (récipients). Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de table, dessous de carafes (linge de table), chemins de table, essuie-mains en matières textiles, essuie-verres, linge de maison, linge de table (en matières textiles), linge ouvré, nappes (non en papier), ronds de table (non en papier), serviettes de table (non en matières textiles)

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).